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Merci admission à géométrie variable. Dans Gestion des ressources humaines , Statut, rémunération et … Admission en non-valeur de créances irrécouvrables. Informations importantes. Afin d’apprécier l’évolution de la qualité de la fonction comptable … Sélectionner Admission en non valeur, puis cliquer sur Autres. VADEMECUM DU GESTIONNAIRE EN EPLE Dans le cas de financement par le fonds de roulement, il n’y a aucune écriture en classe 1. recouvrement des créances relève de la compétence du comptable public. admission en non valeur ou remise gracieuse - actifforum.com Lettre circulaire n°95-88 du 28 septembre 1995 Lettre collective n° 2004-047 du 3 mars 2004 Article 193 du décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique; Les dispositions de l’article 193 du décret n°2012-1246 prévoient qu’une créance peut faire l’objet d’une admission en non-valeur lorsqu’elle est irrécouvrable, sur délibération de l’organe délibérant prise après avis de l’agent comptable. L'affectation du résultat : le cas d'un déficit comptable. Prov.Lualaba, vendredi 18/09/20: 103 cas; 40 dilala; 33 fungurume; 11 manika; 12 kanzeze; 2 lualaba; 2 sandoa; 1 kapanga; 2 à déterminer; 6 décès Liste d'écritures comptables

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